Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZELY
HANDISENSE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4139711
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2024
ZELY de HANDISENSE

Présentation de la marque ZELY

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HANDISENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HANDISENSE domicilié(e) 14 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 958 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain JOSEPH domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France.

La marque ZELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZELY arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

HANDISENSE a également déposé les autres marques suivantes : Handisense


HANDISENSE, Société par actions simplifiée à associé unique - 14 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France - SIREN 793958000


M. Romain JOSEPH - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, modems (matériel de connexion d'un équipement informatique) ; matériel de transmission de messages ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; supports multimédia (supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels) ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, interface, bandes magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; programmes informatiques pour la communication sans fil ; logiciels, progiciels, programmes enregistrés, logiciels pour décodeurs ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels de jeux programmes de jeux sur ordinateurs ; visiophones ; instruments d'alarme ; appareils pour l'amplification des sons ; avertisseurs acoustiques ; détecteurs ; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; instruments de mesure ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; récepteurs (audio, vidéo) ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages, d'images codées, de musiques et de sons par voie télématique et numérique ; transmission de vidéos, de données et de sons vers des terminaux mobiles ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images par réseaux informatiques, par réseaux Internet, par voie télématique, via de bases de données ou via des centres serveurs de bases de données informatiques, télématiques ou téléphoniques ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location d'appareils de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception, analyse et développement de systèmes informatiques ; conception, installation, maintenance, mise à jour, et location de logiciels ; conseils techniques informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en technologie de l'information ; études de projets techniques, gestion et réalisation de projets informatiques (ingénierie informatique) ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; informatique en nuage ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; récupération de données informatiques ; services techniques de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels.